Projet de centre d'enfouissement de déchets ultimes
Une super décharge dans le Saint- Ponais ?

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Comité de pilotage - Syndicat Mixte de l'Ouest sur la stabilisation organique
le mercredi 1er octobre 2003, Cazouls, 15 heures

Présents : Syndicat Mixte :
G. Caubet, vice président
F. Pla, directeur
X. Camps, chargé de mission

Association "Pavé dans la Mare"
Association Patanares :
André Pruneddu
Commission Alter-Déchets :
Raymond Sabat
Olivier Thouin
Anne-Christine Ferry
Marc Bricard

Accueil au SMO par F. Pla, X. Camps et G. Caubet, élu de Béziers, responsable des déchets, "un poste peu envié", nous confiera-t-il plus tard. André Pruneddu arrive après avoir erré dans Cazouls. L'association "Pavé dans la Mare" arrive à son tour.

Ordre du jour :
1- Réponse à la demande de test de stabilisation organique demandée par Mr Sabat
2- Point d'avancement de l'unité de gazéification
Ajout du point 3- Questions diverses.

Ouverture de la séance par G. Caubet.
(dans ce compte-rendu, les interventions ont été regroupées par thème)

- Raymond soulève le problème de la prise de notes lors des réunions avec le SMO.
F. Pla répond que le premier compte-rendu a été écrit par X. Camps et que le second a été écrit par lui-même.
- Olivier fait remarquer qu'il serait souhaitable de remplacer "Mr Sabat" par "Alter Déchets" dans la dénomination du projet de traitement des ordures ménagères présenté par la commission Alter Déchets de l'association Patanares. (F. Pla appellera désormais Raymond "Mr Sabat de Patanares")

1 - Essai de Compostage Rustique

L'essai de "compostage rustique" sera soumis aux élus, mais il n'y a apparemment pas d'opposition.
Il se fera sur l'emplacement de l'ancienne usine d'incinération d'Agde mais il faut auparavant enlever les ballots d'ordures qui y sont stockés. Ces ballots seront transportés dans l'Yonne.
Deux tests sont prévus : Hansch et Alter-Déchets.
G. Caubet trouve l'idée très bonne.
L'association "Pavé dans la Mare" soutient l'idée de compostage de Patanares mais se déclare incompétente.
Raymond propose de présenter la méthode à l'association "Pavé dans la Mare".
André précise que si le compost obtenu n'est pas de bonne qualité, on ne peut pas s'en servir mais il indique une expérience dans le centre Hérault [de compostage de bonne qualité par collecte des séparée des fermentescibles].
F. Pla pose le problème du volume de production de compost par rapport à la demande.
Raymond indique que le refus de compost peut être un outil de chantage.
G. Caubet indique que la vente du compost redémarre sur Béziers après un ou 2 ans de stagnation. Il rappelle que le compost urbain est gratuit (pas le compost vert).

2 - La torche à plasma

F. Pla nous dit que 20 exemplaires du projet ont été donnés à la préfecture et rappelle qu'il nous en a donné un aussi.
Le syndicat mixte a prévu une réunion de présentation technique le 14 novembre.
Le SMO a demandé une expertise du processus à EDF. Ils auront la réponse début novembre.
Cette réponse sera communiquée à Alter Déchets comme tout le reste.
L'ouverture de l'unité de gazéification est prévue pour 2006 (dans 3 ans et 6 mois).
Les ordures ménagères proviendront de l'ensemble de la zone ouest du département de l'Hérault.
Le SMO dit le dimensionner sur l'ouest à 160 000 t (zone ouest, Béziers inclus).
F. Pla précise que la demande d'autorisation a été déposée le 6 Août par X. Camps qui a porté lui-même les dossiers à la préfecture.
Olivier rappelle que l'association Patanares a signé la plate-forme d'un collectif d'associations dont l'article 2 refuse les solutions gérant plus de 100 000 habitants.
F. Pla dit que le projet de gazéification est prévu pour un peu plus de 300 000 habitants.
André indique que l'association Patanares ne donne pas d'avis sur la torche à plasma.
G. Caubet pense aux transports [des déchets vers l'unité de gazéification].
André signale qu'il est important d'étudier le projet et l'impact routier.
F. Pla précise qu'il y aura une enquête publique et nous dit que nous pourrons alors faire des propositions sur les trajets que les camions devront emprunter.
"Pavé dans la Mare" pose la question des toxiques dans la torche.
F. Pla répond : les toxiques de la zone ouest, pourquoi pas, mais ceux des autres pourquoi les prendre ? "Chacun se dém... à un moment donné".
André rappelle le coût de la collecte des toxiques.
Raymond indique que le SMO avait proposé une rencontre technique mais il dit que l'on est dubitatif historiquement, qu'il y a un grand écart entre pas de tri et la torche à plasma. Il conclut que la commission [Alter Déchets] doit clarifier sa position [vis à vis de la torche à plasma].
F. Pla indique que l'on peut faire une réunion avec le bureau et l'opérateur du projet.
Olivier propose que nous soyons observateurs sur la torche à plasma.
F. Pla : vous n'êtes pas observateurs mais partenaires. André précise que l'association Patanares donnera un avis quand elle aura étudié le dossier.
Raymond rappelle qu'il faut bien regarder les aspects financiers, économiques, la provenance des déchets, le problème de responsabilité, qui va gérer, les principes nominaux plus ou moins philosophiques.
F. Pla rappelle que le SMO a lancé une expertise du process auprès d'EDF et qu'ils auront la réponse dans un mois et demi.

3 - Questions diverses

Le tri sélectif
"Pavé dans la Mare" remarque que beaucoup de communes n'ont pas mis en place de tri sélectif.
F. Pla dit que le tri ce n'est pas son truc.
X. Camps signale que, sur le syndicat, tout le monde doit le faire soit en porte à porte soit en bornes d'apports volontaires mais St Pons vient juste de commencer.
André rappelle le temps de mise en place et les problèmes des conteneurs qui débordent. Il indique que, pour les toxiques, l'association Patanares est en pourparler avec le Parc pour appuyer une demande de collecte des toxiques.
Raymond précise que le tri sélectif représente la poubelle bleue et qu'il n'y a pas de collecte des fermentescibles. Comment calibrer une déchetterie en ne connaissant pas le résiduel ?
X. Camps rappelle que ce n'est pas le SMO qui doit s'en occuper.
Raymond : S'il n'y a pas de collecte sélective, tout va dans la torche.
F. Pla indique que l'on peut faire une réunion spécifique sur ce thème avec les élus concernés.
Raymond propose un travail avec Patanares et "Pavé dans la Mare".
F. Pla : c'est le domaine du dialogue et de la confrontation. Comment pourrait-on se passer du travail avec les associations ?
G. Caubet propose de demander aux mairies les chiffres sur les éléments de la collecte afin d'évaluer cette collecte de façon précise.
F. Pla : C'est aussi à vous de faire des propositions pour améliorer le mécanisme.
Raymond rappelle qu'il est urgent de passer à l'acte et demande à F. Pla s'ils sont intéressés pour que la commission Alter-Déchets de Patanares fasse un document sur les toxiques.
F. Pla : oui absolument mais pour toute la zone ouest.
André indique que le Parc doit être exemplaire dans le traitement des déchets tout en restant dans la zone du Parc. Mais le principe peut être valable ailleurs.
"Pavé dans la Mare" demande des précisions sur la Crouzète et Raymond lui parle de l'installation du tri en 1994 dans ce quartier de Béziers.
G. Caubet : C'est Mr Sabat qui a lancé la collecte des déchets verts.(à Raymond) Vous étiez un précurseur.
Raymond rappelle qu'en 1994, un partenariat avait vu jour avec les services techniques du Conseil Général et que ce partenariat pourrait être recherché aujourd'hui pour le compostage et les collectes sélectives et de toxiques. Raymond précise qu'il s'agit de mettre en place une organisation de St Pons à Bédarieux. Et il demande au SMO s'il peut aider la commission Alter-Déchets de Patanares à prendre des contacts avec les élus de la zone St Pons-Bédarieux.
F. Pla répond qu'il va transmettre la demande administrativement. A titre professionnel et sur le plan des principes, il est d'accord. Il demande si la méthodologie peut s'étendre à tout l'ouest. Il est d'accord sur le dossier de traitement des toxiques car ils sont demandeurs. Il déclare que lui-même n'est ni en capacité ni en "connaissance" d'apporter quelque chose. Il est en demande d'informations.
"Pavé dans la Mare" voudrait des précisions sur ce que sont les toxiques.
F. Pla précise qu'il ne faut pas oublier les toxiques industriels. Il parle de micro toxiques pour ceux des ménages et de macro toxiques pour ceux des industriels.
André rappelle que les industriels devaient s'organiser d'eux-même.
G. Caubet précise que les industriels dépendent d'un plan régional et non pas local comme les ménages.
F. Pla déplore que des pots de peinture soient jetés à gauche et à droite.
Raymond propose de faire un point organisationnel sur les Hauts Cantons et d'élaborer une charte de travail sur la collecte des toxiques avec le Parc et d'organiser une collecte des déchets verts.
André ajoute : et le Conseil Général et les élus.
G. Caubet précise que le président du pays est monsieur Goute.
Raymond rappelle qu'il y a eu sur Olargues l'installation d'une collecte sélective des fermentescibles avec compostage dans le jardin. Mais la distribution de composteurs s'est arrêtée et il n'y a pas eu d'analyse. Les chiffres avancés sont faux car les données sont différentes dans ce secteur puisqu'il n'y a presque pas de commerces.
F. Pla précise qu'il y a une différence entre Montpellier et Olargues.
Raymond indique que des études ont été faites à Rennes par le CEMAGREF sur la composition des ordures ménagères.
Pour F. Pla, c'est la même problématique entre la campagne et l'urbain pour la collecte des toxiques.
Raymond rappelle qu'il y a des références dans d'autre villes mais que se pose le problème du financement de ce travail.
G. Caubet : Sur Béziers, c'est grâce à vous que ça va bien.
Raymond : Sur Béziers, ce n'était pas la catastrophe.
Raymond souligne un point : l'accès aux documents de travail et en particulier à l'analyse de Girus sur les Hauts Cantons. X. Camps précise que le SMO possède une synthèse des études qui ont été faites en 1998-1999.
F. Pla nous dit de faire un courrier demandant cette étude globale sur la synthèse et nous l'aurons.

Absence de B. Desmet
Raymond parle de l'absence de monsieur Desmet.
André souligne tout de même l'importance d'avoir un représentant de l'Etat pour les aspects de légalité.
Raymond indique que B. Desmet avait dit que son successeur serait tenu de suivre le plan.
Olivier demande qui peut remplacer B. Desmet.
F. Pla précise que B. Desmet est parti le 15 septembre et il demande un autre technicien. Mais le successeur n'est pas nommé. Il y a un subalterne.
Olivier demande la présence de ce subalterne à la commission ad hoc.
Raymond précise que l'on voudrait le point de vue de B. Desmet sur les tests et le zonage des Hauts Cantons.

Réhabilitation des décharges
"Pavé dans la Mare" demande s'il y a des subventions pour la réhabilitation [des décharges].
X. Camps précise que l'ADEME ne donne plus rien mais que l'Etat subventionne les petites communes sur la DGE (Dotation Globale d'Equipement). Le Conseil Général aide [peut-être] aussi.
F. Pla rappelle que pour une subvention européenne, il faut remplir beaucoup de dossiers et que la réponse met beaucoup de temps à venir.
G. Caubet propose que la réhabilitation des petites décharges communales les transforme en décharges de classe III.
X. Camps rappelle les différentes classes de décharges à l'attention de l'association "Pavé dans la Mare".
     CLASSE I déchet industriels (comme à Bellegarde)
CLASSE II déchets ménagers et assimilés
CLASSE III déchets inertes


Projet de Riols
André rappelle que le plan et le schéma départemental stipule que les déchets de décharge doivent être des déchets ultimes. Et il indique qu'il y a eu une demande d'assouplissement (pour Sita Sud ?).
Et il voudrait savoir si l'on peut en redemander l'esprit initial.
F. Pla nous montre un courrier adressé à Mr le sous-préfet demandant une CLIS.
André répète sa question.
F. Pla lui répond que c'est ce qu'il faut demander le 13 au SMO à M. Bozzarelli.
André précise que l'assouplissement est hors la loi car accordé par dérogation.
Il indique un courrier de Pézenas sur un CET envoyé au préfet et demande si ce courrier a bien été envoyé.
F. Pla le montre : oui, au préfet uniquement, avec annexé le projet de Rosis.
André s'inquiète de l'évolution du projet de Tanares malgré les engagements du Conseil Général, du Parc, des communes qui se sont souvent bornées à prendre des motions.
Le préfet s'est rendu compte que la détermination était molle. André demande un engagement du SMO qui, déjà, ne traite pas avec la SITA.
Patanares a envoyé une lettre à un élu de chaque commune concernée (d'après la liste donnée par le SMO) mais n'a obtenu aucune réponse.
G. Caubet dit ne pas avoir reçu ce courrier.
F. Pla non plus.
André leur donne à chacun une copie et également aux membres de l'association "Pavé dans la Mare".

Les OM dans l'Yonne
Raymond demande des précisions sur le transfert des ordures ménagères dans l'Yonne par la société NICOLLIN.
F. Pla nous donnera une copie du marché qu'ils ont pris pour un an pour 2500 à 2800 t.
Raymond demande si l'origine des déchets est bien la zone ouest. Il indique que la commission Alter-Déchets propose une option d'hygiénisation et demande si les ordures sont transportées brutes et où elles sont emportées.
F. Pla indique que les ordures sont emportées à Chapelle (sur Oise ?) et que les camions sont bâchés.
Raymond demande la position du SMO par rapport à ce problème.
F. Pla répond que les ordures ne sont pas traitées avant transport dans l'Yonne, mais qu'il est tout à fait d'accord avec Alter-Déchets pour une stabilisation avant transport (mais qu'ils se font engu...).
Il précise d'autre part que le prix du transport est de 180,63 euros / tonne pour l'Yonne.
Raymond donne un exemple sur la communauté Orb / Jaur. Quelqu'un qui composte dans son jardin et qui fait attention en faisant ses courses, produit moins de 100 kg/an d'ordures ménagères. Il doit payer, malgré tout, une taxe fixe de 110 euros/an, ce qui met l'OM à plus de 1100 euros/t (7215 F).
G. Caubet demande à Raymond de noter avec précision le coût à la tonne des déchets.
"Pavé dans la Mare" indique qu'à Rosis c'est 165 euros/an pour souvent moins de 200 kg/an d'ordures ménagères.
Marc demande ce que le SMO a prévu à la fin du contrat d'un an avec la société NICOLLIN.
F. Pla répond qu'il n'y a pas de solution envisagé, ils verront ce qu'ils feront.
André indique qu'il faut chercher de petits CSDU adaptés.
F. Pla résume les 3 projets de CET du SMO : Rosis, Pézènes, Cazouls + la torche à plasma.
André ajoute Pézenas.

Le site de ROSIS
"Pavé dans la Mare" donne des notes à F. Pla, à l'association Patanares et à la commission Alter-Déchets sur le dossier de Rosis / Castanet le Haut. Pour eux, il s'agit d'un problème de site.
F. Pla : chacun apportera ses arguments.
"Pavé dans la Mare" demande des précisions sur la quantité de déchets prévue pour Rosis.
F. Pla répond qu'il s'agit de 30 000t/an pendant 4 ans.
"Pavé dans la Mare" demande si les transports seront bâchés.
F. Pla répond oui. Il y aura 6 camions/jour, les camions font 20t c'est à dire une benne de 30 m3 + une remorque de 30 m3 à diviser dans la nuit ou dans le jour en fonction des collectes. Mais le projet n'en est même pas au stade de l'enquête publique.
"Pavé dans la Mare" demande confirmation sur le type des déchets.
F. Pla répond qu'il s'agit de déchet ultimes.
André indique qu'il faudrait parler de déchets stabilisés et que dans la définition de déchets ultimes il faut supprimer le mot "économiquement" [qui laisse la porte ouverte à toutes les dérives].
F. Pla donne une explication sur la première réunion qui s'est tenue à Rosis.
"Pavé dans la Mare" indique qu'un géologue qui a lu l'étude la trouve grotesque.
F. Pla indique qu'il y aura d'autres études avec des forages. Il parle d'un dossier technique de fermeture [d'une mine].
"Pavé dans la Mare" dit que l'étude de la Safege reprend mot pour mot une vieille étude. Même le BRGM met en doute cette étude ancienne. C'est un problème.
"Pavé dans la Mare" demande à F. Pla s'ils ont embauché du personnel.
F. Pla répond qu'il y a un gardien pour le terrain mais qui n'est pas une embauche mais un transfert, il y a en plus un poste de technicien non pourvu. Non il n'y a pas eu d'embauche. il y aura peut être un CES pour l'entretien.
F. Pla précise que les associations ont un rôle à jouer, peut-être même comme correcteur. Il rappelle que les études sont demandées par la réglementation.
"Pavé dans la Mare" constate que la commune de St Génies n'est jamais prise en compte.
F. Pla répond que pour l'enquête publique, ils seront dans le périmètre d'affichage.
F. Pla précise que Rosis est prévu pour 120 000t sur 4 ans puis une surveillance pendant 30 ans. 5 hectares sur 5 ans. Il enverra la convention à l'association le "Pavé dans la Mare".
Raymond remarque que la commission est mal à l'aise par rapport à Rosis. Il y a un problème économique et financier.
F. Pla souligne que ce sera sur 4 ans.
Raymond rappelle l'utilité d'une plate-forme dans la vallée pour limiter les transports.
F. Pla répète que le site de Rosis est prévu pour 120 000t/4ans c'est à dire 30 000t/an et qu'à l'issue de ces 4 ans, il sera possible de transporter les installations ailleurs.
Il rappelle que le SMO a une réunion le 14 novembre à Montpellier pour la présentation de la torche à plasma et qu'il faut environ 36 mois pour que le projet sorte.
Raymond parle d'un ancien projet sur Rodomouls.
F. Pla : Je ne connais pas.
Raymond rappelle la nécessité de trouver une plate-forme de traitement dans la vallée.
Olivier remarque que, sur Castanet, le traitement de 120 000t représente davantage de brut et donc davantage de camions.
F. Pla estime que cela fera peut-être un camion ou deux en plus, au lieu de 6, ce sera peut-être 7 camions.
"Pavé dans la Mare" propose une stabilisation des ordures ménagères locales du SICTOM de Castanet.
F. Pla indique que cela est impossible car la quantité d'OM est trop faible.
"Pavé dans la Mare" remarque que sur Castanet, il s'agit d'un projet public mais qu'il n'est pas adapté. Il rappelle que Magalas reçoit de l'eau de Castanet.
F. Pla parle d'un projet à Cazouls.

Divers
a) F. Pla indique qu'une rencontre avec M. Bozzarelli est prévue le lundi 13 octobre à 16h30 à Cazouls-lès-Béziers dans les nouveaux locaux du syndicat mixte.
"Pavé dans la Mare" demande si nous aurons une convocation pour cette réunion.
F. Pla indique qu'il n'y aura pas de convocation mais qu'ils peuvent faire un courrier. L'association "Pavé dans la Mare" n'est pas invitée mais ils peuvent venir voir.
b) Raymond demande s'il est possible d'avoir un petit document de synthèse des statuts du SMO.
F. Pla donnera à la commission Alter-Déchets une photocopie complète des statuts du SMO.
c) F. Pla demande qu'on rajoute au compte rendu de la séance précédente que "l'on ne joue pas avec F. Pla".

4 - Prochain ordre du jour

1- F. Pla propose à l'association "Pavé dans la Mare" le thème des galeries et l'association se propose d'amener des témoins ou des témoignages pour l'écoulement des eaux.
Raymond indique que les thèmes seront fonction de la discussion que la commission aura avec M. Bozzarelli [commission mandatée par le CA de Patanares pour le traitement des déchets dans le zonage des hauts cantons (OM) y compris la vision de Rosis].
2- Travail sur les déchets toxiques ménagers en articulation avec le Parc et d'autres partenaires.
3- Position des élus
4- Zonage

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